- Chapitre 1: PLU approuvé le 30 mars
1-Le PLU a été approuvé par le conseil municipal le 30 mars 2017
Pour consulter ou télécharger les documents:
- A partir du Géoportail de l’urbanisme: https://www.geoportail-urbanisme.gouv.fr/
- Orientations d’aménagement et de programmation: cliquez sur Orientations
- Projet d’aménagement et de développement durable: cliquez sur PADD
Pièces administratives: cliquez sur Procédures
Cliquez sur Réglement
Cliquez sur Réglement graphique
Cliquez sur Prescription
- Chapitre 2: Modification simplifiée n°1 du PLU2
-Modification simplifiée n°1 du PLU
Pour consulter le Dossier de mise à disposition: Cliquez sur Dossier (fichier zip)
– ou document par document, cliquez sur :
- Bordereau des pièces
- Délibération et arrêté de lancement de la modification
- Modification simplifiée – Notice explicative
- Modification simplifiée – règlement écrit
- Décision de dispense d’évaluation environnementale
- Différentes demande d’autorisation d’Urbanisme
Modification approuvée par délibération du conseil municipal du 18 mars 2019:
Voir bilan de la mise à disposition: cliquez sur bilan